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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME
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CHATEAU DE BELLES EAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BELLES EAUX
DOMAINE DE LA BAUME, Sàrl

Numéro de dépôt :
98740543
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE BELLES EAUX

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BELLES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME domicilié(e) 113 route Nationale, Domaine de la Baume - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 727 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHATEAU DE BELLES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BELLES EAUX arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

DOMAINE DE LA BAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINTE CECILE , WINE, FOOD & MUSIC AFTER WEEK BY LA BAUME , CHÂTEAU ARCADES , MAS BELLES EAUX , DOMAINE PONT MAJOR , DOMAINE DE BELLES EAUX , L'OLIVIER DE LA REZE , Domaine de la Baume , DOMAINE DES SOURCES


DOMAINE DE LA BAUME, Sàrl - 113 route Nationale, Domaine de la Baume - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 403727142


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402348 - Publication au BOPI 2004-11-08

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370944 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402349 - Publication au BOPI 2004-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665705 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686250 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29

- boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) - vins d'appellation d'origine contrôlée - vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée - eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.